juridique

Web Atelier : Les outils juridiques pour préserver les paysages culturels et naturels par Patrimoine-Environnement

Mardi 21 mars 2023, de 18h à 19h30, Patrimoine-Environnement organise un Web Atelier afin de présenter des outils juridiques pour préserver les paysages culturels et naturels.   Intervenant à venir   Ouverture des inscriptions deux semaines avant le Web-Atelier...

Les journées juridiques du patrimoine (JJP) – édition 2022

Les journées juridiques du patrimoine (JJP) organisées par Patrimoine-Environnement, reviennent le 9 novembre 2022, sur le thème : « Droit au patrimoine : place à l’imagination ».   Les JJP questionnent les problèmes de la préservation du patrimoine et des paysages, en y répondant avec des moyens juridiques. Deux moments sont proposés dans la journée... Lire la suite »...

Journée d’étude : La documentation en conservation-restauration

Les Archives nationales (AN), l’Institut national du patrimoine (INP) et la Fédération française des conservateurs-restaurateurs (FFCR), coorganisent une journée d’étude le lundi 14 novembre.   Cette journée nommée « La documentation en conservation-restauration – Accès, diffusion, droit et usages », abordera la question des droits d’auteur, ainsi que les principes de communication de ces données... Lire la suite »...