juridique
Les journées juridiques du Patrimoine – 23ème édition
Depuis 1998, les Journées Juridiques du Patrimoine marquent la rentrée juridique des patrimoines et des paysages. Ce colloque permet ainsi de réfléchir aux problématiques posées par la préservation du patrimoine et des paysages et d’y répondre avec des moyens juridiques efficaces. Pour cette 23ème édition, la Fédération Patrimoine-Environnement vous propose d’opérer un « Retour... Lire la suite »...
Web Atelier : A la découverte du PLU Patrimonial
Mardi 23 mai 2023, de 18h à 19h30, Patrimoine-Environnement organise un Web Atelier afin de présenter le Plan local d’urbanisme et la protection des patrimoines. L’atelier sera animé par Monsieur Arnaud de Lajartre, Docteur et maître de conférence en droit public, spécialiste des droits de l’environnement, de l’urbanisme et du patrimoine . Inscription... Lire la suite »...
Les journées juridiques du patrimoine (JJP) – édition 2022
Les journées juridiques du patrimoine (JJP) organisées par Patrimoine-Environnement, reviennent le 9 novembre 2022, sur le thème : « Droit au patrimoine : place à l’imagination ». Les JJP questionnent les problèmes de la préservation du patrimoine et des paysages, en y répondant avec des moyens juridiques. Deux moments sont proposés dans la journée... Lire la suite »...
Journée d’étude : La documentation en conservation-restauration
Les Archives nationales (AN), l’Institut national du patrimoine (INP) et la Fédération française des conservateurs-restaurateurs (FFCR), coorganisent une journée d’étude le lundi 14 novembre. Cette journée nommée « La documentation en conservation-restauration – Accès, diffusion, droit et usages », abordera la question des droits d’auteur, ainsi que les principes de communication de ces données... Lire la suite »...