À l’occasion de la publication d’un guide pratique sur les statuts des biens mobiliers culturels, la Délégation à l'inspection, à la recherche et à l'innovation (DIRI), organise, en partenariat avec l’Institut national du patrimoine (INP), une journée d’étude destinée aux professionnels et élèves conservateurs le lundi 24 novembre à l’INP, 2 rue Vivienne, Paris 2e (75).
En 2023, la direction générale des Patrimoines et de l’Architecture (DGPA) a confié à la délégation à l’Inspection, à la Recherche et à l’Innovation (Diri) une étude sur le statut des biens mobiliers culturels. Fruit d’un travail collectif associant plusieurs services du ministère de la Culture ainsi que les ministères de la Recherche et de l’Économie et des Finances, ce rapport, remis en mars 2025, précise la définition de la domanialité publique mobilière, en analyse les conséquences et propose des recommandations pour une meilleure sécurisation et gestion de ces biens.
Un guide de bonnes pratiques, issu de ces travaux, sera publié à l’automne 2025. Destiné à l’ensemble des propriétaires et gestionnaires publics – État, collectivités et établissements publics – il vise à accompagner la gestion du domaine public mobilier, en tenant compte des évolutions législatives, réglementaires et professionnelles.
À l’occasion de sa publication, la Diri organise, en partenariat avec l’Institut national du patrimoine (INP), une journée d’étude le 24 novembre 2025. Cet événement s’adressera aux professionnels et élèves conservateurs, afin de présenter les grandes lignes du rapport et d’ouvrir la réflexion, à travers témoignages et retours de terrain, sur la notion d’intérêt public et les pratiques de gestion des biens mobiliers culturels.
La rencontre rassemblera de nombreux intervenants issus de l’administration, de la recherche, des musées, du patrimoine scientifique, des collectivités territoriales et du monde politique, parmi lesquels :
- Charles Personnaz, directeur de l’INP
- Pierre Pénicaud, inspecteur des Patrimoines et de l’Architecture (collège Musées et PSTN)
- Maryvonne de Saint Pulgent, présidente de section honoraire au Conseil d’État
- Marie-Laure Baudement, directrice du pôle Culture de l’université de Bourgogne
- Vincent Négri, chercheur HDR à l’ENS Paris-Saclay
- Pierre Ouzoulias, sénateur et conservateur du patrimoine
- Céline Paul, directrice du Musée national de céramique – Sèvres & Mobilier national
- Rose-Marie Mousseaux, directrice du Musée d’Archéologie nationale
- ainsi que plusieurs conservateurs, directeurs d’archives et responsables institutionnels.
Cette journée vise à renforcer le dialogue entre experts, juristes, chercheurs et praticiens du patrimoine, et à offrir des repères pratiques pour une gestion concertée et durable des biens mobiliers culturels.
Entrée libre et gratuite dans la limite des places disponibles. Réservation obligatoire (lien à venir prochainement sur le site de l'INP).